J.O. Numéro 232 du 6 Octobre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15764

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Arrêté du 28 septembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques


NOR : ECOI0100500A



Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 28 septembre 2001, M. Alain Michel est nommé membre du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques, au titre de représentant des chefs d'entreprise, en remplacement de M. Laurent Lahollande.
Son mandat expirera le 31 décembre 2002.